Édition/publication
ROUSSILHE
6, rue des Frères Lumière
44119 TREILLERES
France

Tél. : +33 (0)2.40.14.21.14

Nous contacter par email : info@roussilhe.fr

Raison sociale : SAS
Capital social : 246 262 euros
RCS : 95003967700048
N° TVA intracommunautaire : FR 53950039677
 

Directeur de la publication : Maxime Rolandeau

Réalisation du site :

LE PHARE

Hébergement du site :

OVH

Avis relatif à la sécurité :
Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.